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Nom : MARYJENATELIER

Raison sociale : Mary Bouvard

Adresse : 7 rue Michael Collins, 76120, Le Grand-Quevilly

Siren : 898842620

Mail : mary.jen.atelier@gmail.com

 

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Par courrier postal : Mary Bouvard, 7 rue Michaël Collins, 76120, Le Grand-Quevilly

Par message électronique : mary.jen.atelier@gmail.com

 

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Conformément au CPI (articles L. 121-1 à L. 121-9) ne seront cédés au client pour l’œuvre décrite que les droits patrimoniaux explicitement énoncés dans les conditions de cession, à l’exclusion de tout autre, et ce, dans les limites y figurant également. Il est rappelé que le droit moral d’une création (comprenant entre autres droit au respect de l’œuvre et droit au respect du nom) reste attaché à son auteur de manière perpétuelle et imprescriptible. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit est illicite, et punie selon les lois relatives au délit de contrefaçon. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque (art. L. 122-4 de CPI).

 

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